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Réunion du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit en séance ordinaire, à l'Hôtel de ville, le :

Lundi 17 juin 2013 - A 18h45.

Ordre du jour

FINANCES

	Immeuble cadastré Section AI N° 1031 – Place Saint-Augustin – Annulation du bail emphytéotique (51 ans) avec le CAL 62
	Immeuble – 2 & 6 Place Saint-Augustin – Annulation de la garantie d'emprunt avec le CAL 62 pour l'acquisition – amélioration
	Immeuble – 3, 4 & 6 Place Saint-Augustin – Annulation de la garantie d'emprunt avec le CAL 62 pour l'acquisition – amélioration
	Immeuble cadastré Section AI N° 1031 & N° 1032 – Place Saint-Augustin – Signature d'un bail à réhabilitation (38 ans)
	Écoles élémentaires publiques – Dotation en matériel et logiciel pédagogiques – Demande de subvention
	Redevance scolaire pour les enfants extérieurs
	Halle des sports du Collège Saint-Exupéry – Prise en charge de la location à destination des associations sportives
	Fédération départementale de l'énergie – Convention d'adhésion à la centrale d'achat
	Subvention exceptionnelle

PERSONNEL COMMUNAL

	Indemnité d'exercice de mission des préfectures – Arrête du 24 décembre 2012
	Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services
	Création de poste

URBANISME

	Parcelles de terrain non bâties cadastrées Section AC N° 279 & N°545 – Acquisition
	Article 55 de la Loi « SRU » - Objectif transitoire au titre des neuf derniers mois de l'année 2013

INTERCOMMUNALITE

	Fusion entre ARTOIS COM. et la CCNE – 1er janvier 2014 – Modalités de répartition et de composition du conseil communautaire
	Fusion entre ARTOIS COM. et la CCNE – 1er janvier 2014 – Nom et siège de la nouvelle Communauté d'agglomération

QUESTIONS DIVERSES

Téléchargez l'ordre du jour au format PDF

Changement d'implantation du Marché hebdomadaire

A la demande des commerçants itinérants, la Marché hebdomadaire sera transféré, pour une période d'essai, à compter du lundi 6 mai 2013 à son emplacement d'origine, rue Jean Jaurès, entre la pharmacie et la boucherie.

En partenariat avec les commerçants itinérants, tout sera mis en œuvre pour redynamiser le Marché

Vendredi 7, Samedi 8 & Dimanche 9 juin 2013

Gala de danse
Présenté par l'Association "Musidanse"

Salle des fêtes Lirdeman

	Vendredi 7 : A 20h00
	Samedi 8 : A 20h30
	Dimanche 9 : A 15h30

Tarifs - Adultes : 10€00 / Enfants : 5€00

Réservations - Tél. : 03.20.49.92.68

Dimanche 26 mai 2013
Thé-dansant organisé par
l'Association des familles

Vendredi 24 mai 2013
Concert de gala de
l'Harmonie "La Douvrinoise"

Vendredi 24 mai 2013
Voyage des Aînés dans
le Cambrésis et l'Avesnois

Du Mardi 21 au Vendredi 24 mai
Semaine culturelle des écoles

Mardi 21 mai 2013
Signature des contrats d'embauche en
"Emploi d'Avenir"
de trois jeunes Douvrinoises

Dimanche 19 mai 2013
Festivités communales & associatives
"Douvrin en Fête"

Mardi 14 & Mercredi 15 mai 2013
Friperie organisée par le
Secours populaire français

Lundi 13 mai 2013
Pose de la première Pierre
de la Résidence Serge Gorillot

Dimanche 12 mai 2013
Réception en l'Honneur des Nouveau-nés et des Nouveaux habitants

Vendredi 10 mai 2013
Remise d'une caissette de fleurs aux participants du Concours des Maisons & Jardins Fleuris

Mercredi 8 mai 2013
Marché aux fleurs organisé par la Municipalité

Mercredi 8 mai 2013
Commémoration de l'Armistice
de la Deuxième Guerre mondiale

Samedi 4 mai 2013
Repas organisé par la Municipalité en faveur du Personnel communal

Samedi 4 mai 2013
Kermesse organisée
par l'Association
"Parents - Enfants - Ensemble"

Samedi 4 mai 2013
Portes ouvertes de
l'Ecole Sainte-Florine

Mercredi 1er mai 2013
Passage des
"4 Jours de Dunkerque"

Mercredi 1er mai 2013
Fête du Travail

Dimanche 28 avril 2013
Journée nationale du Souvenir
des victimes de la Déportation

Mercredi 17 avril 2013
Réunion préparatoire aux
"4 jours de Dunkerque"

Lundi 15 avril 2013
Reprise des entraînements de
l'Association douvrinoise de pétanque

Du Lundi 15 au Vendredi 26 avril
Accueil de loisirs des
vacances de Printemps

Samedi 13 avril 2013
Tournoi de football
"Jean-Marc Oravec"

Samedi 13 avril 2013
Célébration des Noces d'Or de
M. & Mme Jean-Louis et Monique Hocq-Lannez

Samedi 13 avril 2013
Marché aux puces organisé par l'Association "Parents - Enfants - Ensemble"

Jeudi 11 avril 2013
Projection cinématographique
"Les P'tites Toiles d'Emile"

Mercredi 10 avril 2013
Réunion de la Commission municipale "Finances"

Lundi 8 avril 2013
Réunion de préparation des Festivités communale
"Douvrin en Fête"

Dimanche 7 avril 2013
Thé-dansant organisé
par la Municipalité

Dimanche 7 avril 2013
Parcours du cœur
Tout public

Samedi 6 avril 2013
Soirée dansante organisée par
l'Association
"American country"

Vendredi 5 avril 2013
Parcours du cœur
en direction du public scolaire

Mardi 2 avril 2013
Réunion d'information sur le
séjour de jeunes au Futuroscope

Dimanche 31 mars 2013
Marché aux puces organisé par
l'Entente sportive douvrinoise

Samedi 30 mars 2013
Chasse à l'œuf organisée par la
Maison de quartier Jacques Brel

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alerte.site.internet@douvrin.fr

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14/06/2013

Réunion du Conseil municipal

Thé-dansant organisé par
l'Association des familles

Concert de gala de
l'Harmonie "La Douvrinoise"

Voyage des Aînés dans
le Cambrésis et l'Avesnois

Semaine culturelle des écoles

Signature des contrats d'embauche en "Emploi d'Avenir"
de trois jeunes Douvrinoises

Festivités communales & associatives
"Douvrin en Fête"

Friperie organisée par le
Secours populaire français

Pose de la première Pierre
de la Résidence Serge Gorillot

Réception en l'Honneur des Nouveau-nés et des Nouveaux habitants

Remise d'une caissette de fleurs aux participants du Concours des Maisons & Jardins Fleuris

Marché aux fleurs organisé par la Municipalité

Commémoration de l'Armistice
de la Deuxième Guerre mondiale

Repas organisé par la Municipalité en faveur du Personnel communal

Kermesse organisée
par l'Association
"Parents - Enfants - Ensemble"

Portes ouvertes de
l'Ecole Sainte-Florine

Passage des
"4 Jours de Dunkerque"

Fête du Travail

Journée nationale du Souvenir
des victimes de la Déportation

Réunion préparatoire aux
"4 jours de Dunkerque"

Reprise des entraînements de
l'Association douvrinoise de pétanque

Accueil de loisirs des
vacances de Printemps

Tournoi de football
"Jean-Marc Oravec"

Célébration des Noces d'Or de
M. & Mme Jean-Louis et Monique Hocq-Lannez

Marché aux puces organisé par l'Association "Parents - Enfants - Ensemble"

Projection cinématographique
"Les P'tites Toiles d'Emile"

Réunion de la Commission municipale "Finances"

Réunion de préparation des Festivités communale
"Douvrin en Fête"

Thé-dansant organisé
par la Municipalité

Parcours du cœur
Tout public

Soirée dansante organisée par
l'Association "American country"

Parcours du cœur
en direction du public scolaire

Réunion d'information sur le
séjour de jeunes au Futuroscope

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Animaux	Allo Service Public	Pas-de-Calais GPS Administration	Ecoute/Soutien			Protection de l'enfance
Refuge pour animaux de Béthune	0,12€/mn à partir d'un poste fixe
03.21.68.46.94	Du lundi au vendredi de 8h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 14h00		03.21.71.01.71 ou 01.40.09.15.22	01.45.39.40.00	03.21.521.521	119	0.800.05.12.34
Aide aux malades				Addictions

			0.800.840.800